À l’Assemblée nationale, deux propositions de loi visant à reconnaître les bruits de la campagne ont été récemment présentées pour constituer un antidote aux recours en justice excessifs formés notamment par des néo-ruraux...
En raison de ses singularités liées au milieu hyperbare (supérieur à la pression atmosphérique), l’expertise sous-marine relevant de la rubrique C.1-29 peut être délicate à mener au regard des procédures expertales classiques.
La responsabilité, ou tout au moins sa recherche, découle d’évidences cachées mises en lumière lors d’une expertise. Il n’appartient pas à l’expert de déterminer les « responsabilités » au sens napoléonien du terme, mais au sens aéronautique.
Pour découvrir quelle est la place de l’expert conciliateur ou de l’expert médiateur au sein des procédures civiles et administratives, il faut se livrer à un jeu de piste complexe...
Thomas Duclert, en tant que publicitaire puis photographe, a réalisé des images comportant de nombreuses retouches destinées à valoriser au mieux les marques, produits ou services proposés par ses clients.
